Marque enregistrée - Marque en vigueur

Laurier rose Ville de Sernhac
LES LAURIERS DU PONT DU GARD, EARL

Numéro de dépôt :
4302978
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2026
Laurier rose Ville de Sernhac de LES LAURIERS DU PONT DU GARD

Présentation de la marque Laurier rose Ville de Sernhac

Déposée le 28 septembre 2016 par la société LES LAURIERS DU PONT DU GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Laurier rose Ville de Sernhac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société LES LAURIERS DU PONT DU GARD domicilié(e) 1600 Rte de Beaucaire - 30210 - SERNHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 234 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES LAURIERS DU PONT DU GARD, M. FAURE OLIVIER domicilié(e) 1600 Rte de Beaucaire - 30210 - SERNHAC - France.

La marque Laurier rose Ville de Sernhac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laurier rose Ville de Sernhac arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.

LES LAURIERS DU PONT DU GARD a également déposé les autres marques suivantes : LES LAURIERS DU PONT DU GARD , Laurier rose 'Antoine'


LES LAURIERS DU PONT DU GARD, EARL - 1600 Rte de Beaucaire - 30210 - SERNHAC - France - SIREN 410234587


LES LAURIERS DU PONT DU GARD, M. FAURE OLIVIER - 1600 Rte de Beaucaire - 30210 - SERNHAC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; arbres (végétaux) ;

Services de sylviculture.